Les filières d’assainissement qui ne requièrent aucun agrément L’épandage Les Filtres à sable drainé et non-drainé Le tertre Les Zéolithes Les filières d’assainissement qui nécessitent un agrément Filtres compacts : Zéolithes filtres à fragments de coco filtres à écorce de pin filtres à coquilles de noisettes filtres à laine de roche filtres à fibres de…
Catégorie : Assainissement
Cadre réglementaire
Quelle réglementation pour une étude de sol ? La norme DTU 64.1 précise qu’il est fortement recommandé de vous addresser à un bureau spécialisé en étude de sol, avant tout projet d’assainissement individuel. Cette étude de sol (étude géotechnique), qui s’appuie sur des investigations sur site, va vous permettre de choisir la filière d’assainissement qui correspond le mieux au…
Qu’est ce que le SPANC
SPANC, est un accronyme. SPANC signifie Service Public d’Assainissement Non Collectif. Le SPANC est le service public local de référence. Le SPANC est en place dans les communes ou les communauté de communes. Le SPANC approuve les nouvelles installations en assainissement autonome. Il contrôle aussi les installations existantes. Ce contrôle se fait de façon périodique….
Les missions du SPANC
Le SPANC a des missions de contrôle et de préconisation pour vos assainissements. Le contrôle sur le terrain de votre assainissement non collectif, ce qui permet de vous notifier s’il est conforme ou non dans le cadre de l’existant. Dans le cadre d’une nouvelle installation d’assainissement autonome (PC = Permis de construire, CU=Certificat d’urbanisme, le…